Internet est souvent considéré comme une zone à part en matière de droits par les internautes. Pour autant, chaque site Internet et par extension tous ses utilisateurs sont soumis à la législation du pays dans lequel le site est hébergé. Ainsi Copains d’avant et ses membres se doivent de respecter la législation française.
Sont ainsi notamment interdits (à titre non exhaustif) et le cas échéant sanctionnés par voie pénale sur les espaces de discussion de Copains d'avant :
- L'atteinte à la vie privée d'autrui (citation nominative de tierces personnes sans leur accord explicite).
- La diffamation et l'injure.
- L'incitation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence.
- L'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l'humanité ; la négation de crimes contre l'humanité.
- La reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre soumise à des droits de propriété intellectuelle ne le permettant pas.
- La publicité ou les messages à vocation commerciale.
Respect d'autrui
Les espaces de discussion sur Copains d’avant permet aux membres de discuter de tout, autour de différentes rubriques appelées “Passions” : Automobiles, Lecture, Animaux, Actualité, Humour… De ce fait, il est indispensable que chaque membre respecte les avis et points de vue de chacun, même s’ils sont divergents.
Politesse
Il est indispensable d'utiliser cet espace avec le plus grand respect vis-à-vis des autres membres. Chaque nouveau message devra donc être le plus courtois possible. La politesse se traduit tous les jours par l'utilisation de certains termes comme bonjour, au revoir, bienvenue, s'il vous plaît, ou merci, et par des attitudes spécifiques.
Cette règle de conduite est valable dans la vie de chaque jour mais aussi sur Copains d’avant.
Dans le langage Internet, l’écriture de phrases entières de texte en majuscule est équivalente au fait de crier, dans une conversation réelle. Pour le confort de tous, ces commentaires seront refusés.
Humilité
Il peut arriver que certains membres participent à une discussion sans répondre directement à la question ou bien proposant des solutions qui ne vous semblent pas appropriées. Dans ce cas, il est de bon ton de donner votre avis sur le sujet, sans pour autant rejeter avec violence sa réponse. D'une manière générale la courtoisie est exigée sur l’espace de discussions.
Neutralité religieuse, politique et culturelle
Les discussions sur Copains d’Avant sont ouvertes à toutes et tous. Quel que soit leur âge, culture ou confession religieuses. Ainsi, afin de préserver la laïcité de ce site et d'éviter tout prosélytisme, il est demandé à chacun de ne pas imposer ses croyances religieuses ou politiques publiquement.
Propriété intellectuelle
L'Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule.
Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient. A ce titre, il garantit Copains d’avant contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d'être intentés par quiconque à l'encontre de Copains d’avant. Il s'engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu'elles soient, résultant du recours d'un tiers à l'encontre de Copains d’avant, y compris les honoraires d'avocat et frais de justice.
Copains d’avant se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.
Sécurité
Nous invitons les membres, dans le cadre de la protection de leur vie privée et de la lutte contre les courriers indésirables (spams), à ne jamais laisser d'adresse e-mail ou leur numéro de téléphone dans les contenus déposés.
Le tchat
Copains d'avant vous permet d’utiliser le tchat pour partager des moments avec vos amis ou pour faire de nouvelles connaissances. Ces moments doivent rester conviviaux et respectueux de chacun des utilisateurs du service.
Les utilisateurs du tchat laisseront la possibilité à chacun de s’exprimer dans un cadre détendu : pas de flood (trop grande quantité de messages), éviter l'accumulation de smileys, etc.
CCM Benchmark Group se donne la possibilité d'avoir recours, le cas échéant, au bannissement d’un membre en cas de manquement au respect de cette charte et/ou d’abus. Ce dernier ne pourra plus utiliser le tchat durant une période déterminée ou à vie. Des mesures telles que la suppression d’un compte pourront également être envisagées.
Vous avez la possibilité de nous signaler toute dérive ou tout manquement à la charte en nous écrivant : cliquez ici pour nous adresser votre message. Afin que nous puissions mettre en place des mesures, des copies d’écran des comportements litigieux observés nous serons nécessaires.
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Contestations de modération
- Il est généralement inutile de contester les modérations. Interrogez-vous d'abord sur la raison de cette modération en vous référant à la présente charte. N'ouvrez pas de nouveau sujet sur l’espace de discussions pour vous plaindre ou pour insulter les modérateurs, vous risqueriez d'être rapidement banni de cet espace et de voir votre compte supprimé.
- Tout comportement violent ou injurieux à l’encontre de la modération donnera lieu à la suppression du compte de la personne, sans préavis et sans dédommagement possible.
- Si vous estimez qu'il y a eu erreur, vous pouvez envoyer un message au service client : cliquez ici pour nous adresser votre message.